Les présentes conditions régissent la vente par la société [Nom de votre marque] de produits de prêt-à-porter et accessoires via le site https://malo-rousseau.campus-sphere.fr.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.

• Note pour les auto-entrepreneurs : Si vous ne facturez pas la TVA, précisez : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». [Nom de votre marque] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Toute commande passée sur le site suppose l’adhésion aux présentes CGV. La confirmation de commande entraîne votre acceptation des conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.

Le règlement de vos achats s’effectue par :

• Carte bancaire (Via Stripe / Payplug / etc.)
• PayPal Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

• Zones de livraison : [Ex: France Métropolitaine, Europe, Monde]
• Transporteurs : [Ex: Colissimo, Mondial Relay] En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

• Conditions de retour : Les vêtements doivent être renvoyés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, étiquettes). Tout produit endommagé ou sali ne sera pas repris.
• Frais de retour : [Précisez s’ils sont à la charge du client ou offerts].

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

La société [Nom de votre marque] ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté (ex: non-respect des consignes de lavage). De même, sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet (virus, rupture de service).

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.