Le présent site, accessible à l’URL https://malo-rousseau.campus-sphere.fr (le « Site »), est édité par :
- Nom/Raison sociale : [Nom complet ou nom de la société]
- Forme juridique : [Ex: Auto-entrepreneur, SAS, SARL, etc.]
- Adresse du siège social : [Adresse complète]
- Numéro d’immatriculation : RCS [Ville] n° [Votre numéro SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Ex: FRXXXXXXXXX ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Directeur de la publication : [Prénom et Nom]
Le Site est hébergé par la société [Nom de l’hébergeur], situé au [Adresse de l’hébergeur], (contact téléphonique ou email : [Coordonnées de l’hébergeur]).
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou toute notification de contenu inapproprié ou illicite, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur :
- Par téléphone : [Votre numéro]
- Par email : [Votre adresse email de contact]
L’ensemble du contenu de ce Site (textes, logos, images, éléments graphiques, vidéos) est la propriété exclusive de [Nom de votre marque] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Éditeur s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs.
- Données collectées : Nom, prénom, adresse, email, téléphone (pour la gestion des commandes).
- Finalité : Traitement des commandes, livraison et facturation.
- Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous à : [Votre adresse email].
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et réaliser des statistiques de visites. L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, ce qui pourrait toutefois limiter l’accès à certaines fonctionnalités.
Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, l’Utilisateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
- Nom du médiateur : [Ex: FEVAD, Medicys, etc. — Vous devez avoir un contrat avec l’un d’eux]
- Site internet : [Lien vers le site du médiateur]